Histoire · Histoire de France
Le Consulat
Le Consulat est le régime qui gouverne la France de 1799 à 1804. Premier consul, Bonaparte concentre le pouvoir et réorganise durablement le pays : préfets, Banque de France, Concordat, Code civil, lycées.
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Le Consulat est le régime politique de la France entre le coup d’État du 18 Brumaire (9 novembre 1799), qui renverse le Directoire, et la proclamation du Premier Empire en mai 1804. Il tire son nom des trois consuls prévus par la Constitution de l’an VIII, mais le pouvoir appartient en réalité au Premier consul, Napoléon Bonaparte. Bonaparte veut terminer la Révolution en conservant ses principaux acquis (égalité civile, abolition de la féodalité, vente des biens nationaux) tout en rétablissant l’ordre et l’autorité. Il crée des institutions dont beaucoup existent encore : ce sont les « masses de granit ».
Repères chronologiques
| Date | Événement |
|---|---|
| 9-10 novembre 1799 | Coup d’État des 18-19 Brumaire |
| 15 décembre 1799 | Proclamation de la Constitution de l’an VIII ; « la Révolution est finie » |
| Février 1800 | Plébiscite ; loi créant les préfets ; fondation de la Banque de France (janvier) |
| 14 juin 1800 | Victoire de Marengo sur l’Autriche |
| 24 décembre 1800 | Attentat royaliste de la rue Saint-Nicaise contre Bonaparte |
| 1801 | Paix de Lunéville avec l’Autriche ; signature du Concordat (15 juillet) |
| 1802 | Paix d'Amiens avec l’Angleterre ; création des lycées et de la Légion d’honneur ; rétablissement de l’esclavage (20 mai) |
| 2 août 1802 | Bonaparte devient consul à vie |
| 1803 | Franc germinal ; vente de la Louisiane ; reprise de la guerre avec l’Angleterre |
| 21 mars 1804 | Promulgation du Code civil ; exécution du duc d’Enghien |
| 18 mai 1804 | Proclamation de l’Empire |
Les institutions de la Constitution de l’an VIII
| Organe | Rôle |
|---|---|
| Premier consul | Bonaparte, nommé pour 10 ans : il a l’initiative des lois, nomme ministres, fonctionnaires et juges, commande l’armée, dirige la diplomatie |
| Deuxième et troisième consuls | Cambacérès et Lebrun, avec une voix seulement consultative |
| Conseil d’État | Rédige les projets de loi |
| Tribunat | Discute les lois sans les voter |
| Corps législatif | Vote les lois sans les discuter |
| Sénat conservateur | Veille au respect de la Constitution et nomme les membres des assemblées |
Le suffrage universel masculin est rétabli, mais vidé de son sens : les électeurs désignent des listes de notabilités parmi lesquelles le pouvoir choisit. Bonaparte fait approuver la Constitution par un plébiscite. Le pouvoir est en fait autoritaire : la presse est contrôlée (Paris passe de plus de 70 journaux à 13 en janvier 1800), la police de Fouché surveille les opposants.
Les « masses de granit »
Bonaparte qualifie ainsi les institutions destinées à stabiliser la société :
L’administration
La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) place à la tête de chaque département un préfet nommé par le gouvernement, assisté de sous-préfets dans les arrondissements ; les maires sont nommés. L’administration devient très centralisée.
Les finances
- La Banque de France (1800), banque privée qui reçoit en 1803 le monopole d’émission des billets à Paris.
- Le franc germinal (1803), monnaie stable définie par un poids d’argent, qui dure jusqu’en 1914.
- Une administration des impôts efficace, avec des fonctionnaires chargés de la perception des contributions directes.
La religion : le Concordat
Signé le 15 juillet 1801 avec le pape Pie VII, le Concordat met fin au conflit religieux né de la Révolution. Le catholicisme est reconnu comme « religion de la grande majorité des Français ». Le gouvernement nomme les évêques, que le pape investit, et paie les prêtres ; l’Église renonce aux biens vendus pendant la Révolution. Les cultes protestants et, en 1808, le culte juif sont aussi organisés. Le Concordat reste en vigueur jusqu’à la loi de 1905, et subsiste encore en Alsace-Moselle.
L’éducation
Les lycées sont créés par la loi du 1er mai 1802 pour former les cadres de l’État et de l’armée, avec une discipline militaire. L’enseignement primaire reste laissé aux communes et à l’Église.
Les honneurs
La Légion d’honneur, créée le 19 mai 1802, récompense les mérites militaires et civils, sans distinction de naissance.
Le droit
Le Code civil, promulgué le 21 mars 1804, unifie le droit privé et consacre l’égalité devant la loi, la propriété et l’autorité du père de famille.
La paix puis la guerre
Après Marengo, Bonaparte signe la paix avec l’Autriche (Lunéville, 1801) puis avec l’Angleterre (Amiens, 1802) : pour la première fois depuis 1792, la France n’est plus en guerre. Cette paix renforce sa popularité. Mais elle est rompue dès mai 1803.
Vers l’Empire
En 1802, un plébiscite fait de Bonaparte un consul à vie, avec le droit de désigner son successeur. Les complots royalistes (Cadoudal) servent de prétexte pour rendre le pouvoir héréditaire. Le 18 mai 1804, un sénatus-consulte proclame Napoléon empereur des Français ; il est sacré à Notre-Dame le 2 décembre 1804.
Exercice corrigé
Cite trois « masses de granit » créées sous le Consulat et leur rôle.
- Les préfets : représenter l’État dans chaque département.
- La Banque de France : émettre la monnaie et stabiliser les finances.
- Le Code civil : unifier le droit et garantir l’égalité devant la loi et la propriété.
Questions fréquentes
Qui étaient les trois consuls ?
Bonaparte (Premier consul), Cambacérès et Lebrun. Seul Bonaparte détenait le pouvoir de décision.
Le Consulat était-il une dictature ?
C’était un régime autoritaire : le Premier consul concentrait l’essentiel des pouvoirs, la presse était censurée et les assemblées avaient peu de poids. Il s’appuyait cependant sur des plébiscites et conservait les acquis civils de la Révolution.
Que reste-t-il du Consulat aujourd’hui ?
Les préfets, la Banque de France, les lycées, la Légion d’honneur, le Conseil d’État et le Code civil, profondément modifié mais toujours en vigueur.